Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon MARDI 12 FÉVRIER 2019 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil

     

  2. Vote des délibérations

    2.1. Aménagement intérieur de deux locaux bruts en locaux médicaux – Autorisation d’urbanisme et de travaux
    2.2. Foncier – Vente d’une partie de la propriété communale cadastrée AH 0086P sise rue Bastière
    2.3. Fixation des loyers des cabinets médicaux
    2.4. Tarifs des services périscolaires
    2.5. Subvention exceptionnelle Karaté
    2.6. Subvention Actif Réseau
    2.7. Subvention Amicale des Employés Municipaux (AEM)
    2.8. Subvention exceptionnelle Festival « les clefs de l’aventure »
    2.9. Renouvellement du dispositif opération façades
    2.10. Modification des commissions municipales
    2.11. Règlement de fonctionnement de l’espace petite enfance
    2.12. Mandat donné au centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur

    2.13. Modification du tableau des emplois – Suppression de poste
  3. Communication des décisions administratives du Maire

    2018/14 : Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes
    2018/15 : Demande de subvention au Syndicat des Energies du Département de l’Isère (SEDI)

  4. Questions diverses

  5. Questions des Adjoints et Conseillers

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