Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le MARDI 13 DECEMBRE 2022 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil
  2. Vote des délibérations

    2.1. Décision modificative n°2 – Budget Principal / annule et remplace
    2.2. Budget Primitif de l’exercice 2023
    2.3. Taux d’imposition 2023
    2.4. Attribution des subventions aux associations
    2.5. Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
    2.6. Autorisation de programme Extension Groupe Scolaire
    2.7. Constitution d’un groupement de commandes pour l’élaboration de la convention territoriale globale (CTG) Centre Nord – Approbation et signature

  3. Communication des décisions administratives du Maire

    2022/10 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour ses actions en matière de lecture publique – Exercice 2023
    2022/11 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour le fonctionnement de l’école de musique – Exercice 2023

  4. Questions diverses
  5. Questions des Adjoints et Conseillers

Suivez en direct les échanges du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

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