Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le mardi 3 février 2026 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

1- Approbation du compte rendu du précédent Conseil

2- Vote des délibérations

2.1. Attribution d’un fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédié aux transitions
2.2. Convention de partenariat avec les communes et autres établissements publics éligibles pour la valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE)
2.3. Approbation d’une convention de rétrocession et d’usage des points d’apport volontaire (PAV) de collecte des déchets avec Grenoble Alpes Métropole
2.4. Mise en œuvre de la publicité dématérialisée des actes – Suite à l’expérimentation menée en 2022
2.5. Convention ENEDIS parcelles C746 et C748
2.6. Livraison de repas pour le personnel municipal
2.7. Subvention exceptionnelle Association Fontanil Karaté Motobu-Ryu pour l’achat de matériel
2.8. Subvention exceptionnelle Les Clefs de l’Aventure
2.9. Subvention Amicale des Employés Municipaux (AEM)
2.10. Remboursement de frais de missions dans le cadre d’un mandat spécial
2.11. Modification du tableau des emplois – Suppression de postes
2.12. Modification du tableau des emplois – Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet

3- Communication des décisions administratives du Maire

4- Questions diverses

5- Questions des Adjoints et Conseillers