Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le mardi 18 novembre 2025 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

1- Approbation du compte rendu du précédent Conseil

2- Vote des délibérations

2.1. Décision modificative n°1 – Budget Principal
2.2. Rapports GRENOBLE ALPES METROPOLE
2.3. Approbation des nouveaux statuts du SIVOM du Néron
2.4. Subvention exceptionnelle Association « Fontanil Triathlon » pour l’organisation de l’Aquathlon du Néron
2.5. Participation aux frais de scolarité des écoles privées
2.6. Participation financière aux frais de scolarité en école publique de la commune de MONT-SAINT-MARTIN pour l’année 2025/2026
2.7. Approbation du règlement de fonctionnement de l’univers des tout’petits
2.8. Modification du tableau des emplois – Suppression de poste
2.9. Modification du tableau des emplois – Création de postes d’assistants territoriaux d’enseignement artistique à temps non complet

3- Communication des décisions administratives du Maire

2025/14 : Remboursement suite au sinistre du buste de Marianne et de sa colonne par la MJC du Fontanil
2025/15 : Demande de subvention Département de l’Isère
2025/16 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour ses actions en matière de lecture publique – Exercice 2026
2025/17 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour le fonctionnement de l’école de musique – Exercice 2026

4- Questions diverses

5- Questions des Adjoints et Conseillers

Le conseil municipal est enregistré et diffusé le lendemain sur la chaine YouTube de la Ville.

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