Le Conseil Municipal se réunira à l’Espace Jean-Yves Poirier du Fontanil-Cornillon 
MARDI 10 NOVEMBRE 2020 à 20 heures. En raison du contexte sanitaire et du confinement, la séance se tiendra sans public.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil
   
   
2. Vote des délibérations
   

   2.1. Décision modificative n°2 budget principal
   2.2. Participation financière aux frais de scolarité en école publique de la commune de Mont Saint Martin pour l’année 2020-2021
   2.3. Participation aux frais de scolarité des écoles privées
   2.4. Désignation du représentant de la commune du FONTANIL-CORNILLON pour siéger au sein de la commission intercommunale des impôts directs
   2.5. Modification du contrat cadre-mutualisé pour la protection santé prévoyance du CDG 38
   2.6. Modification du tableau des emplois – Création de poste – Auxiliaire de puériculture principal 1ère classe

3. Communication des décisions administratives du Maire
   2020/10 : Reconduction des conventions d’objectifs et de moyens de mise à disposition de l’équipement « Atrium »
   2020/11 : Demandes de subventions

4. Questions diverses
   
   
5. Questions des Adjoints et Conseillers