Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le MARDI 16 NOVEMBRE 2021 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

         – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission

1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil
   

2. Vote des délibérations
   

   2.1. Décision modificative n°2 – Budget Principal
   2.2. Avenants Marché de Travaux Extension du Groupe Scolaire du Rocher et de l’Ecole de Musique
   2.3. Attribution du lot 15 photovoltaïques Marché de travaux extension du groupe scolaire du rocher et de l’école de musique
   2.4. Rapport d’observations définitives de Grenoble Alpes Métropole par la Chambre Régionale des Comptes / Débat
   2.5. Participation financière aux frais de scolarité en école publique de la commune de Mont-Saint-Martin pour l’année scolaire 2021/2022
   2.6. Participation aux frais de scolarité des écoles privées
   2.7. Règlement et tarification pour la mise à disposition des jardins familiaux
   2.8. Institution d’un conseil municipal des enfants
   2.9. Remplacement d’un élu démissionnaire représentant la commune au Comité d’Animation
   2.10. Organisation du temps de travail
   2.11. Modification du tableau des emplois – Création de trois postes d’Adjoint Technique Territorial à temps non complet
   2.12. Modification du tableau des emplois – Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 2^ème Classe à temps complet

3. Communication des décisions administratives du Maire
   

   2021/15 : Extension du groupe scolaire et de l’école de musique – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage

4. Questions diverses

5. Questions des Adjoints et Conseillers