Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le MARDI 15 NOVEMBRE 2022 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil
2. Vote des délibérations
   

   2.1. Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
   2.2. Décision modificative n°2
   2.3. Autorisation de programme extension groupe scolaire
   2.4. Avenant pour les marchés de travaux
   2.5. Avenants marché de travaux extension du groupe scolaire du Rocher et de l’école de musique
   2.6. Rapport d’activité Grenoble Alpes Métropole
   2.7. Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets
   2.8. Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains
   2.9. Tarifs locations salles municipales
   2.10. Participation financière aux frais de scolarité des écoles privées
   2.11. Participation financière aux frais de scolarité en école publique de la commune de Mont-Saint-Martin pour l’année scolaire 2022/2023
   2.12. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger en tant que « correspondant incendie et secours »
   2.13. Modification de membres ou de délégués de la commune pour siéger à la MJC
   2.14. Modification de membres ou de délégués de la commune pour siéger aux PFI
   2.15. Modification de membres ou de délégués de la commune pour siéger à la Société Locales d’épargne
   2.16. Modification de membres ou de délégués de la commune pour siéger au lycée professionnel F. DOLTO
   2.17. Modification du tableau des emplois – Création de postes pour l’espace petite enfance

3. Communication des décisions administratives du Maire
   

   2022/06 : Reconduction des conventions d’objectifs et de moyens de mise à disposition de l’équipement « ATRIUM »
   2022/07 : Demande de subvention à la Région via le Contrat Parc
   2022/08 : Mise à disposition précaire et révocable d’un logement de fonction d’instituteurs
   2022/09 : Attribution de marché / Marché de services d’assurance

4. Questions diverses
5.  
6. Questions des Adjoints et Conseillers