Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le mardi 21 novembre 2023 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du précédent Conseil

Vote des délibérations

2.1. Décision modificative n°3 – Budget Principal
2.2. Budget Primitif de l’exercice 2024
2.3. Taux d’imposition 2024
2.4. Attribution des subventions aux associations
2.5. Convention de remboursement de charges entre la ville et la résidence mutualiste du Fontanil
2.6. Suppression d’un poste d’adjoint
2.7. Montant des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
2.8. Tableau récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
2.9. Convention de gestion en flux des logements sociaux
2.10. Adhésion à la convention de partenariat 2024/2027 de service public de l’efficacité énergétique (SPEE) dédié aux communes
2.11. Sortie de portage par revente du bien immobilier sis 10 Grande Rue
2.12. Renouvellement de la convention triennale entre la commune du Fontanil-Cornillon et l’association « Les Amis du Cornillon »
2.13. Modification du tableau des emplois – Suppressions de postes

Communication des décisions administratives du Maire

2023/08 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour ses actions en matière de lecture publique – Exercice 2024
2023/09 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour le fonctionnement de l’école de musique – Exercice 2024

Questions des Adjoints et Conseillers