Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le mardi 13 février 2024 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du précédent Conseil

Vote des délibérations

2.1. Révision des statuts du SIVOM du Néron – Modification des modalités de participation financière des communes
2.2. Subvention exceptionnelle Clefs de l’aventure
2.3. Renouvellement de la convention relative à une police pluricommunale entre les villes de SAINT-EGREVE et du FONTANIL-CORNILLON
2.4. Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre
2.5. Clôture de la ZAC Chancelière
2.6. Convention ENEDIS – Parcelle AE 48
2.7. Modification du règlement pour l’attribution de l’aide à l’installation de panneaux photovoltaïques
2.8. Modification du tableau des emplois – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet
2.9. Modification du tableau des emplois – Création d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps complet
2.10. Modification du tableau des emplois – Création de postes pour la direction du service technique
2.11. Personnel communal – Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au CDG38
2.12. Convention de mise à disposition d’un volontaire dans le cadre du service civique

Communication des décisions administratives du Maire

2023/10 : Demande de subvention ETAT – DETR
2023/11 : Demande de subvention CAF de l’Isère
2024/01 : Demande de subvention REGION Rhône-Alpes
2024/02 : Demande de subvention REGION Rhône-Alpes
2024/03 : Demande de subvention DEPARTEMENT de l’Isère
2024/04 : Réalisation d’une ligne de trésorerie

Questions des Adjoints et Conseillers