Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon MARDI 18 DÉCEMBRE 2018 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil
   
   
2. Vote des délibérations
   
   

   2.1. Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Grenoble Alpes Métropole (PLUI) – Avis communal sur le projet d’arrêt

   2.2. Élaboration du règlement local de publicité intercommunal de Grenoble Alpes Métropole (RLPI) – Débat sur les orientations générales du projet

   2.3. Budget primitif de l’exercice 2019

   2.4. Taux d’imposition 2019

   2.5. Attribution des subventions aux associations

   2.6. Approbation du rapport CLECT du 2 octobre 2018

   2.7. Approbation du rapport CLECT du 15 novembre 2018

   2.8. Tarification du cimetière de la commune de Fontanil-Cornillon

   2.9. Participation financière aux frais de scolarité en école publique de la commune de Mont-Saint-Martin pour l’année 2018/2019

   2.10. Constitution d’une servitude de passage tous réseaux sur la parcelle communale cadastrée AE0048 au bénéfice de Grenoble Alpes Métropole

   2.11. Remplacement d’un élu démissionnaire au sein des commissions municipales

   2.12. Remplacement d’un élu démissionnaire au sein du conseil d’administration du CCAS
   2.13. Modification du tableau des emplois – suppression de poste

    

3. Communication des décisions administratives du Maire
   

   2018/13 : Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes

4. Questions diverses

5. Questions des Adjoints et Conseillers