Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira à l’Espace Jean-Yves Poirier du Fontanil-Cornillon 
MARDI 15 DECEMBRE  2020 à 20 heures. En raison du contexte sanitaire et du confinement, la séance se tiendra sans public.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil

  2. Vote des délibérations

    2.1. Budget primitif de l’exercice 2021
    2.2. Taux d’imposition 2021
    2.3. Autorisation de programme « extension du groupe scolaire »
    2.4. Subvention exceptionnelle les clefs de l’aventure
    2.5. Attribution des subventions aux associations 2021
    2.6. Exonération des loyers des baux commerciaux
    2.7. Modification du tableau des emplois – Création d’un poste d’adjoint administratif

  3. Communication des décisions administratives du Maire
    2020/12 : Attribution de marché : Extension dortoirs Espace Claretière
    2020/13 : Demandes de subvention
    2020/14 : demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour le fonctionnement de l’école de musique – Exercice 2021
    2020/15 : demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour ses actions en matière de lecture publique – Exercice 2021
    2020/16 : Demande de subvention

  4. Questions diverses

  5. Questions des Adjoints et Conseillers
 

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