Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le mardi 2 avril 2024 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du précédent Conseil

Vote des délibérations

2.1. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023 – Budget Principal
2.2. Approbation du compte administratif – Exercice 2023 – Budget Principal
2.3. Affectation des résultats 2023
2.4. Décision modificative n°1 – Budget Principal 2024
2.5. Approbation de la convention relative au raccordement de mobiliers urbains destinés à la mobilité sur le réseau d’éclairage public
2.6. Subvention exceptionnelle association « ARTEMUSE »
2.7. Subvention Amicale des Employés Municipaux (AEM)
2.8. Avis sur le projet Programme Local de l’Habitat 2025 – 2030
2.9. Approbation de la convention 2024 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social entre Grenoble-Alpes-Métropole et la ville du Fontanil-Cornillon (guichet d’accueil de niveau 2)
2.10. Personnel communal – Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au CDG38

Communication des décisions administratives du Maire

2024/05 : Demande de subvention DEPARTEMENT de l’Isère

Questions des Adjoints et Conseillers