Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil et des mariages du Fontanil-Cornillon 
MARDI 22 SEPTEMBRE 2020 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil

     

  2. Vote des délibérations

    2.1. Extension du groupe scolaire et de l’école de musique – Autorisations du droit des sols (ADS) et de travaux
    2.2. Subvention exceptionnelle « Plantes en Folie »
    2.3. Avenant à la convention organisant les modalités de transmission électronique des documents relatifs à la commande publique et la mise à jour de la nomenclature des actes
    2.4. Convention triennale entre la commune du Fontanil-Cornillon et la MJC
    2.5. Modification du tableau des emplois – Création de poste – Attaché Principal
    2.6. Fixation du montant de la vacation pour un reporteur photographe

  3. Communication des décisions administratives du Maire
    2020/09 : Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes

  4. Questions diverses

     

  5. Questions des Adjoints et Conseillers
Dans la limite des places disponibles et selon la réglementation en vigueur.

Port du masque obligatoire et respect des gestes barrières.

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