Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le mardi 26 novembre 2024 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du précédent Conseil

Vote des délibérations

3.1. Election d’un nouvel adjoint suite à une démission
3.2. Remplacement d’un élu démissionnaire représentant la commune pour siéger à la SPL ALEC
3.3. Remplacement d’un élu démissionnaire représentant la commune pour siéger à l’institut des risques majeurs
3.4. Remplacement d’un élu démissionnaire représentant la commune au Parc Naturel Régional de Chartreuse
3.5. Remplacement d’un élu démissionnaire représentant la commune pour siéger à l’association syndicale de propriétaires chargée de l’entretien du réseau hydrographique de la Biolle à la Roize
3.6. Remplacement d’un élu démissionnaire représentant la commune au comité d’animation
3.7. Délégations du Conseil Municipal au Maire
3.8. Décision modificative n°2 – Budget Principal
3.9. Participation aux frais de scolarité des écoles privées
3.10. Participation financière aux frais de scolarité en école publique de la commune de MONT-SAINT-MARTIN pour l’année 2024/2025
3.11. Rapports d’activités Grenoble Alpes Métropole
3.12. Demande de retrait du Sivom du Néron par la commune de Proveysieux
3.13. Modification du tableau des emplois – Création de postes d’assistants territoriaux d’enseignement artistique à temps non complet
3.14. Modification du tableau des emplois – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet
3.15. Modification du tableau des emplois – Suppression de postes

Communication des décisions administratives du Maire

2024/15 : Bail d’habitation
2024/16 : Demande de subvention au Département de l’Isère et à la Région Auvergne Rhône-Alpes
2024/17 : Demande de subvention à l’Etat / DDT / FONDS BARNIER

Questions diverses

Questions des Adjoints et Conseillers