Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le mardi 26 septembre 2023 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du précédent Conseil

Vote des délibérations

2.1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024
2.2. Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de la gestion du centre de loisirs sans hébergement et du périscolaire
2.3. Rapport du mandataire de la commune de FONTANIL-CORNILLON au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise – Exercice 2022
2.4. Adhésion à la prestation de service d’instruction des ADS proposée par Grenoble Alpes Métropole
2.5. Approbation de la Convention Territoriale Globale GAM NORD
2.6. Tarifs des services scolaires
2.7. Convention triennale entre la commune du Fontanil-Cornillon et la MJC
2.8. Modification du tableau des emplois – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet – 31h hebdomadaire
2.9. Modification du tableau des emplois – Suppression de postes

Communication des décisions administratives du Maire

2023/05 : Avenant Marché de services « Livraison de repas en liaison froide au restaurant du groupe scolaire »

Questions des Adjoints et Conseillers