Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le mardi 21 novembre 2023 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du précédent Conseil

Vote des délibérations

2.1. Décision modificative n°2 – Budget Principal
2.2. Avenants marché de travaux extension du groupe scolaire du rocher et de l’école de musique
2.3. Publicité – Révision de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
2.4. Rapport d’activité Grenoble Alpes Métropole
2.5. Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets
2.6. Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains
2.7. Cession de la parcelle communale AL32 au profit de la SCI FONTABER
2.8. Convention partenariale pour la fourniture de produits ou services en cas de crise et déclenchement du Plan Communal de Sauvegarde
2.9. Participation aux frais de scolarité des écoles privées
2.10. Participation financière aux frais de scolarité en école publique de la commune de Mont-Saint-Martin pour l’année scolaire 2023/2024
2.11. Délibération portant sur les modalités d’attribution du régime indemnitaire – RIFSEEP à compter du 1er janvier 2024
2.12. Instauration du forfait mobilité durable pour l’utilisation des transports durables dans les trajets domicile/travail des agents de la commune du Fontanil-Cornillon
2.13. Modification du tableau des emplois – Création de postes d’assistants territoriaux d’enseignement artistique à temps non complet – Suppression de postes

Communication des décisions administratives du Maire

2023/06 : Demande de subvention Département de l’Isère
2023/07 : Demande de subvention Département de l’Isère

Questions des Adjoints et Conseillers