Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira à l’Espace Jean-Yves Poirier du Fontanil-Cornillon MARDI 30 JUIN 2020 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil

  2. Vote des délibérations

    2.1. Règlement intérieur du Conseil Municipal
    2.2. Compte de gestion
    2.3. Approbation du compte administratif 2019
    2.4. Affectation des résultats 2019
    2.5. DM n°1
    2.6. Convention bipartite avec Grenoble Alpes Metropole – Versement d’un fonds
    de concours pour l’enfouissement des réseaux secs – Rue Pré Didier
    2.7. Réaménagement de la rue Pré Didier – Eclairage public – Délégation de maîtrise
    d’ouvrage à Grenoble Alpes Métropole
    2.8. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger à l’ADPA
    2.9. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger à l’ASPPR
    2.10. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger à la
    Chambre des Métiers
    2.11. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger à la CLECT
    Grenoble Alpes Métropole
    2.12. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger au Comité
    d’Animation
    2.13. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger en tant
    que correspondant défense
    2.14. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger à l’Institut
    des Risques Majeurs
    2.15. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger au Lycée
    Professionnel F. DOLTO
    2.16. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger à l’AURG
    2.17. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger à la MEEN
    2.18. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger à la MJC
    2.19. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger au PFI
    2.20. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger au Parc
    Naturel Régional de Chartreuse
    2.21. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger au Sivom
    du Néron
    2.22. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger à la Société
    Locale d’Epargne
    2.23. Désignation de membres ou de délégués de la commune pour siéger à la SPL
    ALEC
    2.24. Désignation de membres ou de déléguer pour siéger à la commission
    communale des impôts directs
    2.25. Subvention Amicale des Employés Municipaux (AEM)
    2.26. Modification du tableau des emplois – Création de poste – Agent de maitrise
    2.27. Modification du tableau des emplois – Création de poste – Agent territorial
    spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe
    2.28. Modification du tableau des emplois – Création de deux postes d’Adjoint
    administratif principal de 1ère classe
    2.29. Modification du tableau des emplois – Création de deux postes d’Adjoint
    technique territorial

  3. Communication des décisions administratives du Maire

    2020/03 : Convention de partenariat entre le réseau des écoles de musique du Fontanil-Cornillon et de Saint-Egrève, et le Conservatoire de Grenoble – Projet « 102 guitaristes »
    2020/04 : Modalités de versement d’une subvention de fonctionnement
    2020/05 : Réalisation d’une ligne de trésorerie
    2020/06 : Attribution de marché : Marché de services « livraison de repas en liaison froide au restaurant du groupe scolaire »
    2020/07 : Attribution de marché : Marché de services « surveillance et gardiennage de bâtiments et sites »
    2020/08 : Demande de subvention Département de l’Isère

  4. Questions diverses

     

  5. Questions des Adjoints et Conseillers

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