Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon
 MARDI 17 DÉCEMBRE 2019 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil

  2. Vote des délibérations

    2.1. Budget primitif de l’exercice 2020
    2.2. Taux d’imposition 2020
    2.3. Attribution des subventions aux associations
    2.4. Subvention exceptionnelle à Fontanil Triathlon
    2.5. Avenant marché de travaux aménagement intérieur d’un local brut en maison de la petite enfance
    2.6. Adhésion au géoservice – Autorisation du droit des sols (ADS) de Grenoble Alpes Métropole
    2.7. Groupe scolaire du rocher –Modulaires – Autorisations administratives
    2.8. Transfert de compétences des sites du Col de Porte et du Sappey-en-Chartreuse
    2.9. Convention portant création d’une police municipale pluricommunale pérenne entre Saint-Egrève et Le Fontanil-Cornillon Avenant n°1
    2.10. Recensement de la population
    2.11. Modification de la compétence optionnelle « Gestion d’équipements sportifs à usage intercommunal » du SIVOM du Néron

  3. Communication des décisions administratives du Maire

  4. Questions diverses

  5. Questions des Adjoints et Conseillers

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