Le Conseil Municipal se réunira en salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le MARDI 14 DÉCEMBRE 2021 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu du précédent Conseil
- Vote des délibérations
2.1. Décision modificative n°3 – Budget Principal
2.2. Budget Primitif de l’exercice 2022
2.3. Taux d’imposition 2022
2.4. Autorisation de programme extension groupe scolaire
2.5. Attribution des subventions aux associations
2.6. Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un service en langue des signes française à l’accueil du public de la commune
2.7. Modification du tableau des emplois – Création d’un poste d’attaché territorial à temps complet - Communication des décisions administratives du Maire
2021/16 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour le fonctionnement de l’école de musique – Exercice 2022
2021/17 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour ses actions en matière de lecture publique – Exercice 2022
2021/18 : Convention de mise à disposition d’une église en vue d’un concert et versement d’une indemnité à la paroisse -
Questions diverses
- Questions des Adjoints et Conseillers
