Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon
 MARDI 11 JUIN 2019 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil

    

2. Vote des délibérations
   
   

   2.1. Approbation du compte de gestion – Exercice 2018 – Budget principal

   2.2. Approbation du compte administratif de l’exercice 2018 – Budget principal

   2.3. Affectation des résultats 2018

   2.4. Décision administrative n°1 – Budget principal 2019

   2.5. Avis commune limitrophe du périmètre zone à faibles émissions

   2.6. Elaboration du règlement local de publicité intercommunal de Grenoble Alpes Métropole (RLPI) – Avis communal sur le projet

   2.7. Convention de gestion de service avec la métropole

   2.8. Groupement de commandes relatif au marché de numérisation des dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme déposées en communes pour consultation des services

   2.9. Valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE) – Convention de partenariat avec Grenoble Alpes Métropole

   2.10. Avenants marché de travaux aménagement intérieur d’un local brut en maison de la petite enfance

   2.11. Affermissement de tranches optionnelles – Marché public de travaux fourniture installation et maintenance d’un dispositif de vidéoprotection

   2.12. Avenant marché de fourniture d’installation et de maintenance d’un dispositif de vidéoprotection sur le territoire de la commune

   2.13. Transfert à la société GREENALP du contrat d’éclairage public conclu entre la commune et la société GEG

   2.14. Mise à bail professionnel du local sis 3 allée Charles Baudelaire
   2.15. Foncier – Vente de la propriété communale cadastrée AD0104 pour partie – Emprise de la crèche actuelle
   2.16. Prise en charge frais de fin de contrat
   2.17. Modification du tableau des emplois – Suppression de poste
   2.18. Convention d’enlèvement mise en fourrière aliénation et destruction des véhicules terrestres avec les entreprises REDA
   2.19. Règlement de fonctionnement et projet éducatif de l’espace petite enfance
   2.20. Conditions de règlements – Ecole de musique
   2.21. Intégration de la commune dans la zone de démoustication

3. Communication des décisions administratives du Maire
   

   2019/07 : Contentieux Zanzouri – Obligation légale de débroussaillement – Assignation devant le TGI – Représentation de la commune du Fontanil-Cornillon devant les tribunaux compétents

   2019/08 : Demande de subvention Département de l’Isère

   2019/09 : Attribution de marché – Marché de service « nettoyage des voiries et des espaces publics »
   2019/10 : Avenants de marché – Marché de travaux « Aménagement intérieur de deux locaux bruts en locaux médicaux

    

4. Questions diverses

5. Questions des Adjoints et Conseillers