Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon
 MARDI 24 SEPTEMBRE 2019 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil
   
   
2. Vote des délibérations
   
   

   2.1. Décision modificative n°2 budget principal
   2.2. Avenants marché de travaux aménagement intérieur d’un local brut en maison de la petite enfance
   2.3. Mise à bail professionnel du local sis 3 allée Charles Baudelaire
   2.4. Subvention ACCA
   2.5. Subvention exceptionnelle festival « Les Clefs de l’aventure »
   2.6. Subvention exceptionnelle FONTANIL CYCLISME
   2.7. Approbation du rapport de la CLECT du 20 juin 2019
   2.8. Approbation du rapport de la CLECT du 20 juin 2019 en investissement
   2.9. Fonta musique – Tarification des stages
   2.10. Suppression régie de recettes Ecole de musique
   2.11. Charte réseau et convention de partenariat entre l’école de musique du Fontanil-Cornillon, le Conservatoire de Saint-Egrève et le Foyer Arts et Loisirs de Saint-Martin-le-Vinoux
   2.12. Foncier : Cession d’une propriété bâtie avec terrain – Décision de déclassement après constat de fait, de la désaffectation du domaine public d’un immeuble innocupé
   2.13. Mise en œuvre opérationnelle de la politique d’attribution métropolitaine en application de la convention intercommunale d’attribution et du plan partenarial de gestion de la demande sur le territoire communal : intégration des nouvelles modalités de travail
   2.14. Règlement de fonctionnement de l’espace petite enfance
   2.15. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38
   2.16. Adhésion au contrat cadre-mutualisé pour la protection santé prévoyance du CDG38
   2.17. Recensement de la population en 2020

3. Communication des décisions administratives du Maire
   

   2019/11 : Convention d’archives itinérantes avec le centre de gestion de l’Isère
   2019/12 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour ses actions en matière de lecture publique – Exercice 2020
   2019/13 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour le fonctionnement de l’école de musique – Exercice 2020

4. Questions diverses

5. Questions des Adjoints et Conseillers