Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le MARDI 21 JUIN 2022 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil

  2. Vote des délibérations

    2.1. Approbation du compte de gestion – Exercice 2021 – Budget Prinicipal
    2.2. Approbation du compte administratif – Exercice 2021 – Budget Principal
    2.3. Affectation des résultats 2021
    2.4. Décision modificative n°1 – Budget Principal 2022
    2.5. Projet d’établissement et Règlement de fonctionnement et de l’Univers des tout petits
    2.6. Règlement du restaurant scolaire et périscolaire
    2.7. Tarifs des services scolaires
    2.8. Convention d’affiliation au dispositif « TATTOO ISERE » entre la commune et le Département de l’Isère
    2.9. Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants

  3. Communication des décisions administratives du Maire

  4. Questions diverses

  5. Questions des Adjoints et Conseillers

Suivez en direct les échanges du Conseil Municipal du 21 juin 2022

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