Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le MARDI 9 mai 2023 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil
2. Vote des délibérations
   

   2.1. Avenants marché de travaux extension du groupe scolaire du rocher et de l’école de
   musique
   2.2. Vote taux Taxe Habitation 2023
   2.3. Subvention exceptionnelle Association Triathlon
   2.4. Subvention exceptionnelle Association Artémuse
   2.5. Subvention exceptionnelle Association Plantes en Folie
   2.6. Remplacement d’un élu démissionnaire au conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS)
   2.7. Convention de géoservices portant le règlement de mise à disposition de l’application
   cartographique d’aide à la gestion de crise (ACDC)
   2.8. Convention d’instruction de dossiers d’urbanisme isolés
   2.9. Approbation du règlement intérieur de FONTA MUSIQUE – Ecole de musique
   2.10. Tarification de FONTA MUSIQUE – Ecole de musique
   2.11. Approbation du règlement intérieur des accueils périscolaires
   2.12. Approbation du règlement de fonctionnement de l’Univers des Tout’ Petits
   2.13. Modification du Comité Social Territorial Local

3. Communication des décisions administratives du Maire
   

   2023/03 : Attribution de marché – Marché de services « surveillance et gardiennage de bâtiments et sites »

4. Questions diverses
5. Questions des Adjoints et Conseillers