Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon MARDI 13 NOVEMBRE 2018 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil
2. Vote des délibérations
   

   2.1. Maintien ou non dans ses fonctions du premier adjoint après retrait de l’ensemble de ses délégations
   2.2. Maintien du nombre d’adjoints et détermination du rang
   2.3. Election d’un adjoint
   2.4. Indemnités de fonction des élus
   2.5. Décision modificative n°2 Budget Principal
   2.6. Achat locaux médicaux
   2.7. Avenant marché de travaux aménagement intérieur d’un local brut en maison de la petite enfance Lot 2
   2.8. Avenant marché de travaux aménagement intérieur d’un local brut en maison de la petite enfance
   2.9. Subvention exceptionnelle Happy Days
   2.10. Convention bipartite avec Grenoble Alpes Métropole – Versement d’un fonds de concours pour le réaménagement de la rue de la Croix de la Rochette
   2.11. Transfert de la compétence emploi et insertion
   2.12. Participation aux frais de scolarité des écoles privées
   2.13. Restaurant scolaire et périscolaire du matin – Pénalités forfait pour non inscription dans les délais
   2.14. Modification du tableau des emplois – Création de poste – Agent de maîtrise
   2.15. Modification du tableau des emplois – Création de postes – Auxiliaire de puériculture principal 2^ème classe – Deux postes d’adjoint technique territorial

3. Communication des décisions administratives du Maire
   

   2018/10 : Reconduction des conventions d’objectifs et de moyens de mise à disposition de l’équipement « Atrium »
   2018/11 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour ses actions en matière de lecture publique – Exercice 2019
   2018/12 : Demande d’attribution de subvention au Conseil Départemental de l’Isère pour le fonctionnement de l’école de musique – Exercice 2019

4. Questions diverses

5. Questions des Adjoints et Conseillers