Le Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon
MARDI 12 NOVEMBRE 2019 à 20 heures.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu du précédent Conseil
- Vote des délibérations
2.1. Décision modificative n°3 – Budget principal
2.2. Approbation du rapport de la CLECT du 20 juin 2019 en investissement
2.3. Convention bipartite avec Grenoble Alpes Métropole – Versement d’un fonds de concours pour l’enfouissement des réseaux secs – Place de la Fontaine
2.4. Convention bipartite avec Grenoble Alpes Métropole – Versement d’un fonds de concours pour l’enfouissement des réseaux secs – Rue Pré Didier
2.5 Convention avec Grenoble Alpes Métropole et le Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) sur les modalités d’entretien des mobiliers voyageurs
2.6. Création de la société publique locale agence locale de l’énergie et du climat de la grande région grenobloise : prise de participation de la ville du FONTANIL-CORNILLON
2.7. Participation financière aux frais de scolarité en école publique de la commune de Mont-Saint-Martin pour l’année 2019/2020
2.8. Participation aux frais de scolarité des écoles privées - Communication des décisions administratives du Maire
2019/14 : Avenant de marché / Marché de service « Entretien des espaces verts »
2019/15 : Avenant de marché / Marché public de fournitures courantes « Fourniture, pose et dépose de divers panneaux de signalisation »
2019/16 : Location du local commercial Place de la Fontaine - Questions diverses
- Questions des Adjoints et Conseillers
