Elargir Réduire Remettre à zéro Imprimer

CONSEIL MUNICIPAL

27.06.2017

CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 27 JUIN 2017, à 20 h
Salle du Conseil et des Mariages

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu du précédent Conseil

 

2. Vote des délibérations

2.1. Décision modificative n°1 du budget principal

2.2. Approbation du compte de gestion Exercice 2016 – Budget principal

2.3. Approbation du compte administratif Exercice 2016 – Budget principal

2.4. Affectation des résultats 2016

2.5. Rapport CLECT

2.6. Conventions de gestion de service avec la Métropole

2.7. Redevance spéciale pour la collecte et le traitement des déchets

2.8. Lieu-dit Claretière – Déclassement et aliénation d’une portion de deux chemins ruraux

2.9. Foncier – Claretière – Vente d’une partie de la propriété communale cadastrée AO 0001P, AO 0002P, AO 0006P, C 088p et portions de chemins ruraux déclassées sises rue du Cornillon

2.10. Opération immobilière Le Hameau des Poètes – Transfert de la pharmacie du centre bourg communal – Avis communal

2.11. Contrat enfance jeunesse 

2.12. Indemnités de fonction des élus

2.13. Tarifs des services périscolaires

2.14. Subvention exceptionnelle à l’IFAC

2.15. Convention triennale entre la commune du Fontanil-Cornillon et la MJC

2.16. Modification du tableau des emplois – Création de postes

 

3. Communication des décisions administratives du Maire

2017/07 : Demande de subvention

2017/08 : Attribution de marché : surveillance et gardiennage des bâtiments et des sites

2017/09 : Attribution de marché : Eclairage public : maintenance, travaux annexes, illuminations

2017/10 : Contentieux ouverture d’un centre d’accueil et d’hébergement de demandeurs d’asile – Représentation de la commune du Fontanil-Cornillon devant les tribunaux compétents

 

4. Questions diverses

 

 

5. Questions des Adjoints et Conseillers